MENTIONS LÉGALES

CE SITE EST ÉDITÉ PAR

Circular Consulting France SAS

20 Boulevard Eugène Deruelle

69300 Lyon

Tel. : 04 78 59 40 87

http://www.circular-commercial.fr

recrutement-lyon@circular-consulting.fr

REALISATION

Référencement Evidence,

12 rue Jean-Elysée Dupuy

69410 Champagne au Mont d’Or, France

Tel. : 01 82 83 77 14

http://www.referencement-evidence.fr

 

I – CONDITIONS GENERALES

Le présent site est la propriété de Circular Consulting France SAS
au capital de 25 640 € enregistrée au RCS de Lyon N°827 466 905 dont le siège social est situé :

20 Boulevard Eugène Deruelle, 69300 Lyon. 04 78 59 40 87

Le directeur de la publication du site-internet est :
Monsieur Nicolas VIENOT de VAUBLANC, Directeur Général.

Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est la société OVH.
L’utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
L’utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance des présentes mentions légales et s’engage à la respecter.

II – DROIT D’AUTEUR – COPYRIGHT© – DROIT DES MARQUES- LIENS
La reproduction ou la représentation en tout ou partie des éléments se trouvant sur le site est strictement interdite.

II – a) DROIT D’AUTEUR
Les droits de reproduction et de représentation de l’ensemble des œuvres représentées sur le site sont strictement réservés.
En conséquence, la reproduction et la représentation de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation écrite expresse du responsable de la publication. Les documents ne peuvent faire l’objet de copies qu’à titre d’information, la copie étant réservée au seul usage privé.

II – b) DROIT DES MARQUES
Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs reproduits sur le site sont protégés au titre du droit des marques. La reproduction ou la représentation de tout ou partie d’un des signes précités est strictement interdite et doit faire l’objet d’une autorisation écrite préalable du titulaire de la marque.

II – c) LA CRÉATION DES LIENS VERS http://www.circular-commercial.fr
Le site http://www.circular-commercial.fr autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de :

– Ne pas utiliser la technique du lien profond (« deep linking »), c’est-à-dire que les pages du site http://www.circular-commercial.fr ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessible par l’ouverture d’une fenêtre; mentionner la source http://www.circular-commercial.fr du contenu visé.

– Cette autorisation ne s’applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre ou à l’ordre public.

III – INFORMATIQUES & LIBERTÉS

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet.

L’utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée  « Informatique et Libertés » ).

Pour l’exercer, l’utilisateur peut s’adresser à Madame Agnès BRUNEL, Responsable Back Office, 20 Boulevard Eugène Deruelle 69003 Lyon.
Le dossier personnel des candidats sera supprimé de la base de données de Circular Consulting dans un délai de 24 mois à compter de sa dernière actualisation.

IV – CONDITIONS D’UTILISATION & DROITS DE PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES

Le présent site web a été créé pour le compte de Circular Consulting.

Le site Web est protégé par le droit d’auteur.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site Internet qui sont notamment protégées par les dispositions des articles L. 112-3, L. 341-1, L. 342-1, L. 342-2 et L. 343-1 du Code de la propriété intellectuelle (CPI). Les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est prohibé, au sens de l’article L. 713-2 du CPI.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau de l’Internet et, notamment, vers ses partenaires ont fait l’objet d’une autorisation préalable expresse et écrite.

Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ces sites sans l’autorisation expresse et préalable de l’exploitant du site Internet.

Circular Consulting et ses départements ne garantissent pas l’exactitude ou fonctionnement du site internet et des informations qu’il contient, ni d’ailleurs que lesdites informations ont été vérifiées :

Circular Consulting décline à cet égard toute responsabilité expresse ou implicite, quant à leur complétude, leur exactitude ou leur adéquation à but quelconque, ni en l’utilisation qu’un tiers peut en faire.

Circular Consulting ne garantit pas l’existence ou la disponibilité de toutes les offres mentionnées dans son site internet.

Nous remercions les utilisateurs du site de nous signaler toute omission,
erreur ou correction éventuelle en adressant un courriel à l’adresse suivante : recrutement-lyon@circular-consulting.fr